Ce site utilise des cookies. En continuant à parcourir le site, vous acceptez notre utilisation des cookies. En savoir plus à ce sujet ici.
Skip button

PREMIÈRE
MINISTRE

Numérique et Données pour la Planification écologique

Secrétariat général à la planification écologique

  • Connexion
    • Accueil
    • Concertations
    • En savoir plus

Mieux se loger

Mieux agir

  • Présentation
  • Propositions
chevron-left Retour à la liste

Projet RNB et opportunité de l'élargissement du périmètre BAN ?

Avatar: Enedis Enedis
15/05/2024 19:19  
Le projet RNB permet d'envisager un référentiel commun autour du Bâtiment ce qui permettra d'avoir un objet agrégateur intermédiaire entre les locaux/PDLs et les adresses. Sa mise en place permettra donc de travailler toujours plus précisément sur un objet de préoccupation très transverse. Cependant, son utilisation ne pourra se faire que si la relation entre ces objets est gérée. Les travaux 2023 sur RNB et le standard Adresse ont bien identifié la nécessité de prévoir, d’une part, l'association d'une ou plusieurs adresses à un bâtiment et d’autre part, une gestion d'adresse complémentaire (aux adresses BAN) pour des cas complexes (exemple en site privé fermé à la circulation). Compte tenu qu'il y aura durablement des incohérences entre les Adresses DGFIP et la BAN, la RNB associera-t-il une adresse BAN et une adresse DGFIP aux entrées de bâtiment ? Autrement dit, quel rôle du RNB dans le réconciliation BAN-RIAL ? Dans la perspective d'une gestion de toutes les adresses d'entrées de bâtiment, il nous semble opportun de démarrer des échanges sur l'élargissement du périmètre BAN pour y inclure une gestion des adresses complémentaires (par plusieurs acteurs - pas seulement les communes). Ces orientations sont structurantes pour un gestionnaire comme Enedis qui doit se préparer à l'utilisation des 3 référentiels BAN, RIAL et RNB.
  • Filtrer les résultats de la catégorie : 2. Référentiel national des bâtiments (RNB) 2. Référentiel national des bâtiments (RNB)
Nombre de soutiens0
Projet RNB et opportunité de l'élargissement du périmètre BAN ? Commentaires 0

Référence : numeriquefrancenationverte-PROP-2024-05-72
Numéro de version 1 (sur 1) voir les autres versions
Vérifiez l'empreinte numérique

Empreinte numérique

Le texte ci-dessous est une représentation raccourcie et hachée de ce contenu. Il est utile de s'assurer que le contenu n'a pas été falsifié, car une seule modification entraînerait une valeur totalement différente.

Valeur: dfab6a8e84241184f16dfe169ce86ec535f21d33afcf5b586b446070b818674a

Source: {"body":{"fr":"Le projet RNB permet d'envisager un référentiel commun autour du Bâtiment ce qui permettra d'avoir un objet agrégateur intermédiaire entre les locaux/PDLs et les adresses. Sa mise en place permettra donc de travailler toujours plus précisément sur un objet de préoccupation très transverse. Cependant, son utilisation ne pourra se faire que si la relation entre ces objets est gérée. Les travaux 2023 sur RNB et le standard Adresse ont bien identifié la nécessité de prévoir, d’une part, l'association d'une ou plusieurs adresses à un bâtiment et d’autre part, une gestion d'adresse complémentaire (aux adresses BAN) pour des cas complexes (exemple en site privé fermé à la circulation). Compte tenu qu'il y aura durablement des incohérences entre les Adresses DGFIP et la BAN, la RNB associera-t-il une adresse BAN et une adresse DGFIP aux entrées de bâtiment ? Autrement dit, quel rôle du RNB dans le réconciliation BAN-RIAL ? Dans la perspective d'une gestion de toutes les adresses d'entrées de bâtiment, il nous semble opportun de démarrer des échanges sur l'élargissement du périmètre BAN pour y inclure une gestion des adresses complémentaires (par plusieurs acteurs - pas seulement les communes). Ces orientations sont structurantes pour un gestionnaire comme Enedis qui doit se préparer à l'utilisation des 3 référentiels BAN, RIAL et RNB."},"title":{"fr":"Projet RNB et opportunité de l'élargissement du périmètre BAN ? "}}

Cette empreinte numérique est calculée à l'aide d'un algorithme de hachage SHA256. Pour le reproduire vous-même, vous pouvez utiliser un calculateur de hash MD5 en ligne et copier-coller les données.

Partager:

link-intact Lien de partage

Lien de partage:

Veuillez coller ce code dans votre page:

<script src="https://numeriquefrancenationverte.anct.gouv.fr/processes/se-loger/f/2/proposals/72/embed.js"></script>
<noscript><iframe src="https://numeriquefrancenationverte.anct.gouv.fr/processes/se-loger/f/2/proposals/72/embed.html" frameborder="0" scrolling="vertical"></iframe></noscript>

Documents liés

Lien pour réponse complète.pdf pdf 197 ko

Télécharger le fichier

Signaler un contenu inapproprié

Ce contenu est-il inapproprié ?

Motif

0 commentaire

Classement par :
  • Les plus anciens
    • Les mieux notés
    • Les plus récents
    • Les plus anciens
    • Les plus débattus

Ajoutez votre commentaire

Pour ajouter votre commentaire identifiez-vous avec votre compte ou créez un compte.

Chargement des commentaires ...

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

PREMIÈRE
MINISTRE

  • legifrance.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • service-public.fr
  • data.gouv.fr
  • Mentions légales
  • CGU
  • Charte de bonne conduite
  • Gestion des cookies
  • Open data

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Valider

Ok Annuler

Veuillez vous connecter

Mot de passe oublié ?